Suivi des incidents et des accidents du travail

Des incidents ou des accidents peuvent toujours survenir sur le lieu de travail. Leur suivi et leur analyse régulière permettent d’éviter qu’ils se reproduisent. La règle est d’intervenir vite et systématiquement à chaque incident, de suivre l’évolution du nombre d’incidents et leur gravité, et d’impliquer les acteurs de la prévention dans ce suivi (CHSCT, médecine du travail…).

Le risque zéro n’existe pas. Il survient toujours des imprévus, des dysfonctionnements ou des erreurs humaines dans les processus ou les techniques de travail, pouvant être à l’origine d’incidents ou d’accidents du travail. Comment éviter qu’ils ne se reproduisent ou aient des conséquences plus graves ? Le suivi et l’analyse régulière des incidents et des accidents de travail permettent d’améliorer les conditions de travail des salariés. On parle alors d’un processus d’amélioration continue de la prévention des risques professionnels, qu’il s’agisse de survenue de pathologies professionnelles, de risques d’accidents (chutes, blessures, intoxications…) mais aussi de risques psychosociaux (harcèlement, stress…).

Réagir vite et régulièrement

L’idée est d’intervenir immédiatement après la survenue d’un incident ou d’un accident quel qu’il soit (évanouissement, blessure, conflit…). La rencontre de la « victime », des témoins, de l’encadrement, des ressources humaines… doit se faire au mieux le jour même, sinon dans la semaine. Il s’agit alors de détailler le type d’incident survenu, la situation de travail (quel salarié ? sa fonction ? l’activité effectuée au moment de l’incident…), en précisant s’il y a eu arrêt de travail ou non. Ces éléments permettent dans un premier temps à l’employeur, aux représentants du personnel et au médecin du travail de comprendre les raisons de l’accident. L’analyse permet ainsi d’imaginer de nouvelles mesures de prévention, afin que le même incident ne se reproduise pas.

Indicateurs à suivre

Le suivi des incidents et des accidents permet de connaître un certain nombre d’indicateurs précieux pour la prévention des risques professionnels. Une action peut par exemple être évaluée sur des critères relevant directement de la prévention : nombre d’accidents du travail ou de maladies professionnelles, taux de fréquence, taux de gravité, fréquentation de l’infirmerie… Il est possible alors d’exploiter le bilan annuel d’hygiène et de sécurité et le rapport annuel du médecin du travail.

Les taux de fréquence ou de gravité relevés dans l’entreprise peuvent être comparés à la moyenne nationale ou de sa branche d’activités, pour permettre à l’entreprise d’analyser sa situation au regard de la prévention des risques. L’entreprise peut même aller plus loin dans la traçabilité des incidents/accidents, en tenant à jour un registre des accidents du travail.

D’autres critères utiles relèvent des ressources humaines (absentéisme, turnover, autres éléments issus du bilan social…) ou de la qualité (nombre de pannes, nombre de défauts, satisfaction des clients…). En complément des indices de résultats, des indicateurs de moyens et de risques doivent être mis en place : le nombre d’actions de formation en prévention, le nombre d’actions correctives conduites…

Enfin, il faut régulièrement vérifier la pertinence et l’efficacité dans la durée des actions de prévention ou de l’organisation qui les encadre.

Des groupes de travail dédiés

Le suivi et l’analyse des incidents ou des accidents doivent impliquer l’ensemble des acteurs de prévention dans l’entreprise. Certaines entreprises constituent parfois des groupes de travail composés de salariés accidentés et de membres du CHSCT, afin de parler de l’efficacité des mesures de prévention, du comportement des salariés en matière de sécurité au travail, des modalités des formations annuelles à la sécurité, de la procédure d’accueil et d’information des nouveaux embauchés… Ces groupes de suivi et d’analyse peuvent formuler des suggestions d’améliorations concrètes pour la prévention des risques.

Mis en ligne le 14 octobre 2011